L’ACCEPTABILITÉ SOCIALE DES PROJETS

Par Conseil Patronal de l’Environnement du Québec Crédit photo: CPEQ

Malgré la sobriété et l’efficacité énergétique, de grands projets seront nécessaires, à la fois pour répondre à la croissance de la demande énergétique et décarboner l’économie. On n’a qu’à penser à la nouvelle stratégie de développement éolien d’Hydro-Québec ainsi qu’aux autres projets de production d’énergie renouvelable à venir pour électrifier l’économie et la société. À cela s’ajouteront notamment des projets d’hydrogène vert et de bioénergies.

Pour que de tels projets soient réalisés dans les échéanciers et en respectant les budgets, ceux-ci devront être jugés socialement acceptables, comme pour tout grand projet d’ailleurs.

L’acceptabilité sociale se définit comme « le résultat d’un jugement collectif, d’une opinion collective, à l’égard [notamment] d’un projet »1. Ce jugement s’appuie à la fois sur des considérations environnementales, sociales et économiques. L’acceptabilité sociale s’établit par le niveau de consensus social en faveur ou en défaveur d’un projet.

Bien qu’elle influence le processus d’autorisation d’un projet, elle n’octroie pas un pouvoir décisionnel aux communautés affectées, lequel relève des instances gouvernementales. L’État établit également l’encadrement légal et les cadres institutionnels de l’acceptabilité sociale (ex. le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement – BAPE).

L’initiateur de projet, pour sa part, déploie les efforts nécessaires pour que son projet soit jugé acceptable par les peuples autochtones et les parties prenantes, incluant les communautés locales, les ONG environnementales, les associations industrielles et les scientifiques. Il doit s’assurer que ces derniers soient adéquatement informés et consultés. Ils doivent pouvoir partager leurs avis, préoccupations, attentes, besoins et recommandations à toutes les étapes du projet.

Plus largement, le public peut aussi être amené à donner son avis, particulièrement dans le cadre de l’arrivée d’une filière controversée ou nouvelle, de projets aux impacts sur plusieurs communautés ou régions, ou encore de projets qui pourraient nuire à des efforts sociétaux globaux notamment en matière de biodiversité ou de lutte contre les changements climatiques.

Pour mettre en place une démarche favorisant l’acceptabilité sociale, l’initiateur de projet peut s’appuyer sur de bonnes pratiques éprouvées telles que :

• Comprendre le contexte de son projet, s’y adapter et reconnaître les facteurs pouvant influencer son acceptabilité;

• Documenter et diffuser de l’information objective et compréhensible concernant les retombées, les impacts et les préoccupations à l’égard du projet;

• Prévoir une démarche structurée de relations avec le milieu à toutes les phases du projet, en débutant le plus tôt possible et en assurant un suivi post-projet;

• Faire preuve d’écoute et d’ouverture d’esprit face aux perspectives parfois divergentes et envisager la possibilité de modifier, déplacer, reporter, voire abandonner son projet;

• Mettre en place une démarche participative crédible, légitime et inclusive s’appuyant sur une relation de confiance et de respect mutuel.

Pour en apprendre davantage, les initiateurs de projet peuvent consulter le Guide de bonnes pratiques pour favoriser des projets socialement acceptables, disponible gratuitement sur le site internet du CPEQ.

1 Gouvernement du Québec (Ministère des Ressources naturelles et des Forêts), « Acceptabilité sociale », en ligne : https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/acceptabilite-sociale (consulté le 19 juin 2024).